Le Clos des Cambres - Mentions légales

Le Clos des Cambres - Suite, chambres d'hôtes de charme sur la Côte d'Azur.



Nom commercial : Le Clos des Cambres
Siège social : 371, chemin des Genêts, 83460 Les Arcs sur Argens
Forme juridique : SARL unipersonnelle



SIRET : 483 567 988 00025
Téléphone : +33(0)6-50-68-38-88



Responsable de l'édition et de la publication : Iden Carbonnel
Hébergement du site : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (FRANCE)



Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, que ce soit les textes, les photos, les éléments graphiques, sons, musiques, ou encore les bases de données. Tous ces éléments sont donc soumis au code de la propriété intellectuelle.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toutes reproductions, représentations, diffusions ou rediffusions, totales ou partielles du site sont interdites sauf accord préalable avec les auteurs du site (Le Clos des Cambres et ses partenaires). En cas d'autorisation d'exploitation de tout ou partie du contenu, la société Le Clos des Cambres et/ou ses partenaires devront être mentionnés sur la copie exploitée sous la forme " copyright-date-nom-Tous droits réservés ".
Conformément à la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données, toutes reproductions, représentations, diffusions ou rediffusions, totales ou partielles de la base de données du site sont interdites.



Marques et logos

Les marques et logos du site www.leclosdescambres.com ont été déposés par "Le Clos des Cambres". En conséquence, conformément aux articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toutes représentations, reproductions, diffusions ou rediffusions sont interdites.



Données personnelles

Les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Lors de l'utilisation du présent site, certaines données de l'utilisateur peuvent être récupérées comme l'adresse IP, le nom du FAI, ou encore les URL ayant permis à l'utilisateur de se connecter au site.



Les données personnelles directes comme le nom, le prénom, l'adresse postale, l'adresse électronique, le numéro de téléphone ne sont collectées qu'avec la prise de connaissance de l'utilisateur sur le sujet dans le cadre d'une demande d'informations, d'une inscription au site en vue de recevoir une lettre d'information, ou bien afin d'effectuer un achat sur le site.



L'utilisateur est alors amené à renseigner certaines données personnelles obligatoires ou facultatives en saisissant les données adéquates dans les différents formulaires prévus à cet effet.
Aucune information n'est collectée, publiée, transférée, cédée ou vendue pour quelques raisons que ce soit à un tiers à l'insu de l'utilisateur.



Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant. L'utilisateur a alors la possibilité de solliciter la société en précisant ses coordonnées (nom, raison sociale, adresse postale, adresse électronique, référence membre du site si possible):



- soit par courrier postal : Le Clos des Cambres, 371, chemin des Genêts, 83460 Les Arcs sur Argens
- soit par courrier électronique : contact@leclosdescambres.com



La demande sera traitée dans un délai raisonnable à réception du courrier.



Les cookies

Un petit fichier appelé " cookie " peut être installé sur l'ordinateur de l'utilisateur au niveau du navigateur internet (internet explorer, mozilla firefox, opera, google chrome, safari...) afin de faciliter la navigation sur le site. Aucune données personnelles ne sont collectées par l'intermédiaire de ce cookie.
L'utilisateur ayant connaissance de ce fait accepte l'utilisation de ce cookie par la société Le Clos des Cambres.
L'utilisateur peut toutefois, s'il le désire, configurer son navigateur internet de façon à ce que le cookie se voit refuser l'accès au navigateur. (Par exemple : Internet Explorer : " menu outils "/ " options internet "/ onglet " confidentialité " ; Firefox : " menu outils "/ " options "/ onglet " vie privée "...)
Il est à noter que certains sites, comme le présent site, nécessitent l'utilisation des " cookies " pour fonctionner de façon optimale.



Télécharger ce document en pdf